Conseil Municipal du 03 décembre 2012



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-210Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 novembre 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-211Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Délibération - (sans annexe)
2012-212Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse entre la Ville de Villefranche et la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération - (sans annexe)
2012-213Convention de partenariat avec l'association « Aide à domicile de Villefranche et ses environs » - Délibération - (sans annexe)
2012-214Convention de partenariat avec l'association « Résidence Albert Dubure » - Délibération - (sans annexe)
2012-215Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - (sans annexe)
2012-216Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Entente Athlétique de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2012-217Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Cercle Sportif de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2012-218Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Basket Club Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2012-219Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association « Natation du District de Villefranche en Beaujolais » - Délibération - (sans annexe)
2012-220Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Aviron Union Nautique de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2012-221Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Vélo Club Caladois - Délibération - (sans annexe)
2012-222Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association Handisport Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2012-223Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Football Club Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2012-224Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Villefranche Hand Ball - Délibération - (sans annexe)
2012-225Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Club bouliste de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2012-226Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Volley Bail Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2012-227BASKET CLUB VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS : subvention exceptionnelle pour montée en division supérieure - Délibération - (sans annexe)
2012-228Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association Courte Echelle - Délibération - (sans annexe)
2012-229Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association l'Accueil - Délibération - (sans annexe)
2012-230Actualisation des tarifs du service Sécurité Urbaine / Places et Marchés. - Délibération - (sans annexe)
2012-231Actualisation des tarifs du service Sécurité Urbaine / Occupation du Domaine Public et prestations diverses - Délibération - (sans annexe)
2012-232Révision du Plan Local d'Urbanisme : débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - Délibération - (sans annexe)
2012-233Rue Condorcet : vente par la commune d'un terrain à M. et Mme LATOUCHE BOMONT - Délibération - (sans annexe)
2012-234Construction d'un hôtel de Police Municipale : Approbation de l'avant-projet définitif - Délibération - (sans annexe)
2012-235Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association des Concerts de l'Auditorium - Délibération - (sans annexe)
2012-236Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Centre Culturel de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2012-237Association AMITIES - VILLEFRANCHE - ITALIE : subvention de fonctionnement - Délibération - (sans annexe)
2012-238Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association caladoise de garde d'enfants en « Crèche collective L'île aux Enfants » - Délibération - (sans annexe)
2012-239Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association des Ludothèques de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2012-240Convention de vidéo protection entre la société Habitat Beaujolais Val de Saône (HBVS) et la Ville de Villefranche-sur-Saône - Délibération - (sans annexe)
2012-241Tarifs des concessions funéraires 2013 - Délibération - (sans annexe)
2012-242Recensement de la population 2013 - Rémunération des agents recenseurs - Délibération - (sans annexe)
2012-243Attribution de compensation 2013 - Communauté d'Agglomération de Villefranche sur Saône - Délibération - (sans annexe)
2012-244Décision modificative n" 2 - Budget Annexe Parking Chasset - Délibération - (sans annexe)
2012-245Décision modificative n° 6 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2012-246Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - exercice 2012 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2012-247Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2012-248Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L. 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales : décision de l'ordonnateur du 2 novembre 2012 portant décision de l'ordonnateur n° 2 du budget ville pour l'année 2012 portant virement de crédits - Délibération - (sans annexe)
2012-249Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L. 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales : décision de l'ordonnateur du 7 novembre 2012 portant décision de l'ordonnateur n° 3 du budget ville pour l'année 2012 portant virement de crédits - Délibération - (sans annexe)
2012-250Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : décisions d'attributions du Pouvoir adjudicateur pour les Marchés publics - Délibération - (sans annexe)